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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE
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DOMAINE RIEFLÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE RIEFLÉ
DOMAINE RIEFLE SARL

Numéro de dépôt :
99777811
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE RIEFLÉ

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE RIEFLÉ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DU DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2392547) - 68250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 169 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DU DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2392547) - 68250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE RIEFLÉ est expirée depuis le 24 février 2019.

DOMAINE RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SATISFACTION , ROSÉ ZÉRO Complexe , BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS , VELO'VIGNES , BONHEURS D'ALSACE


DOMAINE RIEFLE SARL - 7 RUE DU DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2392547) - 68250 - France - SIREN 450169396


DOMAINE RIEFLE - 7 RUE DU DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM (dossier no 2392547) - 68250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392840 - Publication au BOPI 2004-05-19

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392547 - Publication au BOPI 2008-12-18

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine Joseph Rieflé " ; eaux-de-vie d'appellation d'origine, à savoir Marc d'Alsace de Gewürz-traminer provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine Joseph Rieflé ".